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Mentions légales

Éditeur du site
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Le présent site internet est édité par :
 
SAS Activités Artisanales Briand
1 Grande Rue Principale
77178 Saint-Pathus

France
 
SIRET : 437 728 322 00037
RCS : Meaux B 437 728 322
Capital social : 7 622,45 €
N° de TVA intracommunautaire : FR45 437 728 322
 
Téléphone : 01 60 01 37 52
E-mail : contact@etsbriand.fr
 
Directeur de la publication : M. Christophe Briand
 
Hébergement
 
Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande
 
Wix assure l’hébergement ainsi que les services techniques nécessaires au fonctionnement du site.
 
Médiation de la consommation
 
L’entreprise Activités Artisanales Briand – ABPF adhère au dispositif de médiation de la consommation de CM2C.
 
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France
 
Site internet : www.cm2c.net
E-mail : cm2c@cm2c.net
 
Conformément à la réglementation applicable, le consommateur peut, sous réserve des conditions prévues par celle-ci, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le professionnel.
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Propriété intellectuelle
 
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
 
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de SAS Activités Artisanales Briand.
 
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable.
 
Responsabilité
 
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le présent site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations publiées.
 
L’utilisateur du site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser conformément à la réglementation en vigueur.
 
Mise à jour
 
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site ou de la réglementation applicable.
 
Dernière mise à jour : 22 octobre 2026

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